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Ce document défini tles usages autorisés et interdits de la marque Apidae tourisme par le Client, dans le cadre du droit d’utilisation qui lui est consenti à l’article 8.4.2 des Conditions Générales.

La marque « Apidae Tourisme » est une marque française enregistrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). En l’occurrence, seule la Scic SA Apidae Tourisme est titulaire des droits sur les marques « Apidae ».

 

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